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Baie de Seine orientale (ZSC) / Littoral augeron (ZPS)

Elements validés du DOCOB

Les documents ci-dessous ont été validés par le Comité de pilotage, qui s'est réuni le 2 février 2015. Ils sont issus des documents de travail qui avaient été soumis à consultation lors des groupes de travail, et ont intégré les remarques transmises par les acteurs des sites.

L'état des lieux a été validé le 02 février 2015 en COPIL sous condition de mise à jour des fiches métier. Ces dernières ont été validées par les pêcheurs professionnels le 27 mars 2015 et le document a été mis à jour le 02 juillet 2015 et corrigé le 15 septembre 2015. Il est disponible à la lecture sur le lien suivant :

Tome 1 Diagnostic du patrimoine naturel (version validée le 02/02/15)

Tome 2 Diagnostic des usages (version validée le 02/02/15, modifiée le 22/01/16)

 Les objectifs et mesures de gestions (Tome III) ont été validés en COPIL le 11 février 2020 :

Tome 3 Objectifs et mesures de gestion (version validée le 11/02/20)

La charte Natura 2000 et le document d'objectifs ont été validés en COPIL le 10 février 2021 :

Tome 4 Charte Natura 2000 (version validée le 10/01/21)

 

Réunions pour l'élaboration du DOCOB

 

COPIL installation

17/12/2013

Introduction - DREAL + dispositif pêche - DIRM

introduction - AAMP

Patrimoine naturel - AAMP

Usages - CRPMEM

Calendrier

Compte-rendu

GT usages

18/02/2014

Usages - CRPMEM

Compte-rendu

GT patrimoine naturel

16/04/2014 

Patrimoine naturel - AAMP

Compte-rendu

GT usages

23/06/14

Usages - CRPMEM

Compte-rendu

GT usages et patrimoine naturel

 02/12/14

 Introduction et calendrier - DREAL

Patrimoine naturel - AAMP

Usages - CRPMEM

Compte-rendu

COPIL états des lieux

02/02/15 

Introduction - DREAL

Patrimoine naturel - AAMP

Usages - CRPMEM

Méthode analyse de risque - AAMP

Calendrier

Compte-rendu

 GT objectifs et mesures de gestion

 18/12/19

Diaporama Objectifs et Mesures de gestion du 18/12/19

Compte-rendu

 COPIL objectifs - mesures de gestion

 11/02/20

Document provisoire du Tome III Objectifs - Mesures de gestion

Diaporama du COPIL de validation des objectifs et mesures de gestion du 11/02/20

Compte-rendu du COPIL objectifs-mesures du 11/02/20

GT Charte Natura 2000

05/11/20

Diaporama du GT Charte du 05/11/20

Compte-rendu du GT Charte du 05/11/20

 

 

COPIL de validation du DOCOB

 

10/02/21

docob_tome3_-_charte_natura_2000.pdf 

Formulaire Cerfa 15278-01 : Charte Natura 2000

Formulaire d'adhésion Charte N2000

Formulaire Cerfa 15279-01 : Charte Natura 2000 (activités soumises à évaluation d'incidences Natura 2000)

Formulaire d'adhésion Charte spécifique aux demandes de dispense d'évaluation d'incidences Natura 2000

Diaporama du COPIL de validation du Docob du 11/02/21

CR du COPIL de validation du Docob du 11/02/21

 

 

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