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Baie de Seine occidentale (ZPS/ZSC) / Cap Lévi - Pointe de Saire (ZSC)

Réunions pour l'élaboration du DOCOB

Les sites "baie de Seine occidentale" et Cap Lévi- Pointe de Saire" constituent deux ensembles de sites qui feront chacun l'objet d'un DOCOB. Certaines réunions ont néanmoins été communes aux deux ensembles (discussion des mesures de gestion).

  

 

Baie de Seine occidentale

Récifs Cap Lévi – Pointe de Saire

COPIL n°1 : installation

20/05/2011

Introduction - DREAL

Patrimoine naturel - AAMP

Usages - CRPMEM

Compte-rendu

 

09/03/2012

Introduction - DREAL

Mer

Patrimoine naturel - AAMP

Usages - CRPMEM

Terre et estran

Bilan DOCOB terrestre - CDL

Révision DOCOB et cartographie - DREAL

Compte-rendu

GT "Usages"

12/10/2011

Usages - CRPMEM

Observation amphihalins - AAMP

Compte-rendu

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GT "Usages et patrimoine naturel"

03/10/2012

Usages - CRPMEM

Patrimoine naturel - AAMP

Compte-rendu

COPIL n°2 : validation états des lieux

18/04/2013

Usages - CRPMEM

Patrimoine naturel - AAMP

Analyse de risque pêche/habitats - MNHN-AAMP

Compte-rendu

18/04/2013

Usages - CRPMEM

Patrimoine naturel - AAMP

Analyse de risque pêche/habitats - MNHN-AAMP

Avancement partie terre et estran - CDL

Compte-rendu

GT "Analyse risques pêche / habitats"

02/07/2013

Analyse de risque - AAMP

Compte-rendu

GT "Mesures de gestion"

18/02/2014

Propositions de mesures - AAMP

Compte-rendu

Réunion de concertation "Mesures de gestion / pêche"

23/04/2014

Nouvelles propositions de mesures - AAMP 

Compte-rendu 

GT "Mesures de gestion"

27/05/2014

 Présentation propositions de mesures

Compte-rendu

GT "Mesures de gestion"

 18/11/2014

 Présentation propositions de mesures

Compte-rendu

COPIL n°3 : mesures

 08/04/2015

Tableau de synthèse des mesures + Cartes

Support de présentation

Compte-rendu

 
GT "Charte" n°1

 12/06/2015

Présentation Charte Natura 2000

Compte-rendu

 
GT "Charte" n°2

18/01/2016

Présentation Charte Natura 2000

Compte-rendu

 
GT "Charte" n°3

31/03/2016

Présentation Charte Natura 2000

Compte-rendu

 
COPIL n°4: Validation du DOCOB

14/06/2016


Documents à télécharger:

Diagnostic usages - Evaluation du risque de dégradation des habitats d'intérêt communautaire par les engins de pêche

Objectifs et mesures de gestion

Charte Natura 2000

Compte-rendu

 

 
GT "Mesures et charte"   

10/10/2017

Documents de travail :

 

 

COPIL n°5: Validation du DOCOB  

14/12/2017


Documents de travail :

Tome 4 : Objectifs et mesures de gestion environnementale_VCOPIL

Tome 5 : Charte Natura 2000_VCOPIL

 

Compte-rendu:

Compte-rendu du COPIL

COPIL Cap Lévi du 14/12/18_ présentation

 

 

Elements validés du DOCOB

Baie de Seine occidentale

Les documents ci-dessous ont été validés par les Comités de pilotage de chacun des sites Natura 2000, qui se sont réunis le 18 avril 2013. Ils sont issus des documents de travail qui avaient été soumis à consultation lors des groupes de travail, et ont intégré les remarques transmises par les acteurs des sites.

Tome 1 : Etat des lieux du patrimoine naturel

Tome 2 : Etat des lieux des activités

Tome 3 : Objectifs et mesures de gestion - Charte Natura 2000

Tome 4 : Annnexes

 

Récifs et marais arrière-littoraux du cap Lévi à la pointe de Saire

Les documents ci-dessous ont été validés par les Comités de pilotage de chacun des sites Natura 2000, qui se sont réunis le 18 avril 2013. Ils sont issus des documents de travail qui avaient été soumis à consultation lors des groupes de travail, et ont intégré les remarques transmises par les acteurs des sites.

Tome 2 : Etat des lieux patrimoine naturel - Cap Lévi - version validée 18 avril 2013   &  Etat des lieux usages - Cap Lévi - version validée 18 avril 2013

Tome 4 : Objectifs et mesures de gestion - version validée le 14 décembre 2017

Tome 5 : Charte commune aux parties terrestres et marines  - version validée le 14 décembre 2017

 

Etudes et autres documents