Documents annexes

Réunions pour l'élaboration du DOCOB

COPIL installation

17/12/13

Introduction - DREAL + dispositif pêche - DIRM

Introduction - AAMP

Patrimoine naturel - AAMP

Usages - CRPMEM

Calendrier

Compte-rendu

GT usages

18/02/14

Usages - CRPMEM

Compte-rendu

GT patrimoine naturel

16/04/14 

Patrimoine naturel - AAMP

Compte-rendu

GT usages

23/06/14

Usages - CRPMEM

Compte-rendu

GT usages et patrimoine naturel

02/12/14

Introduction et calendrier - DREAL

Patrimoine naturel - AAMP

Usages - CRPMEM

Compte-rendu

COPIL états des lieux

02/02/15 

Introduction - DREAL

Patrimoine naturel - AAMP

Usages - CRPMEM

Méthode analyse de risque - AAMP

Calendrier

Compte-rendu

GT objectifs et mesures de gestion

18/12/19

Diaporama Objectifs et Mesures de gestion du 18/12/19

Compte-rendu

COPIL objectifs - mesures de gestion

11/02/20

Document provisoire du Tome 3 Objectifs - Mesures de gestion

Diaporama du COPIL de validation des objectifs et mesures de gestion du 11/02/20

Compte-rendu du COPIL objectifs-mesures du 11/02/20

GT Charte Natura 2000

05/11/20

Diaporama du GT Charte du 05/11/20

Compte-rendu du GT Charte du 05/11/20

COPIL de validation du DOCOB

10/02/21

Tome 1 Diagnostic du patrimoine naturel (version validée le 02/02/15)

Tome 3 - Objectifs et mesures de gestion – Charte Natura 2000 (validés les 11/02/20 et 10/02/21)

Formulaire Cerfa 15278-01 : Charte Natura 2000

Formulaire d'adhésion Charte N2000

Formulaire Cerfa 15279-01 : Charte Natura 2000 (activités soumises à évaluation d'incidences Natura 2000)

Formulaire d'adhésion Charte spécifique aux demandes de dispense d'évaluation d'incidences Natura 2000  
 

Diaporama du COPIL de validation du Docob du 11/02/21

Compte-rendu du COPIL de validation du Docob du 11/02/21

Accord préfet sur les mesures de gestions liées à la pêche du DOCOB